Comment démarrer avec le BGGP

Avant de soumettre un projet donné à une évaluation environnementale et à un processus d’examen réglementaire, le promoteur de projet doit présenter une description de projet.

Une description de projet est un document préparé par le promoteur d’un grand projet de ressources qui donne des précisions concernant les composantes clés et les activités associées au projet, en plus de l’interaction prévue entre le projet et son environnement. Les autorités fédérales exigent que l’information transmise dans une description de projet détermine si un projet particulier ou un élément du projet nécessitera une évaluation environnementale (EE). On l’utilise également pour déterminer si un projet en particulier sera coordonné selon le processus du BGGP.

Préparation d’une description de projet

Avant de présenter une description de projet, les promoteurs devraient consulter le Guide de préparation d’une description de projet pour un grand projet de ressources  pour une description détaillée de l’information qui devrait s’y trouver. Le Guide donne un aperçu de l’information spécifique requise par les autorités fédérales en vue de déterminer si un processus fédéral d’EE s’applique. Il a été rédigé par le BGGP, de concert avec d’autres ministères et organismes fédéraux de premier plan responsables de l’examen réglementaire des grands projets de ressources.

On encourage fortement les promoteurs à faire appel aux agents du BGGP avant de présenter une description de projet. L’expérience démontre que l’engagement précoce donne lieu à un processus d’examen réglementaire plus rapide et plus prévisible. Le BGGP peut jouer un rôle important dans la planification et la coordination avant la présentation officielle d’une description de projet, et peut contribuer à éviter des délais non nécessaires.

Présentation d’une description de projet

Dès que le promoteur a terminé sa description de projet qui contient l’information particulière énoncée dans le Guide, le ou les documents peuvent être présentés électroniquement en utilisant le formulaire de présentation en ligne du BGGP. Le procédé est rapide et facile et le promoteur recevra la confirmation instantanée de la réception de sa description de projet par le BGGP.

Les descriptions de projet peuvent aussi être présentées par la poste ou par service de messagerie. Les descriptions de projet présentées par la poste ou par service de messagerie devraient être envoyées à l’adresse suivante : Directeur général - Opérations, Bureau de gestion des grands projets, 155, rue Queen, Ottawa, Ontario, K1A 0E4.